Image bg présentation

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site bisiau-fsa.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire

MENUISERIE Bisiau Société à responsabilité limitée - n°Siren 497640961 - n°Siret 49764096100015 - n° TVA Intracommunautaire FR66497640961 - n°RCS Sedan B 497 640 961 - 8 Rue du Bois de la Fontaine, 08300 Neuflize

Conception et réalisation

Agence de Communication COMSEA - Site Internet : www.comsea.fr - Email : contact@comsea.fr

Responsable de publication

Grégory Carquin - g.carquin@societe-fsa.fr

Hébergeur

Le site bisiau-fsa.fr est hébergé par la société :

OVH, 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX

Propriété Intellectuelle

Le présent site Internet pris dans sa globalité et chacun des éléments qui le composent pris indépendamment, notamment les programmes et développements spécifiques et les contenus incluant des données, textes, images fixes ou animées, logotypes, sons, graphiques, fichiers, sont la propriété exclusive du responsable de la publication, du créateur du site Internet ou de tiers qui lui ont concédé une licence. Toute représentation totale ou partielle du site ou de l’un des éléments qui le composent sans l’autorisation expresse du titulaire des droits de propriété intellectuelle est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Nous contacter

Par email : g.carquin@societe-fsa.fr

Retour